POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ET COOKIES

Objet et acceptation
Les présentes mentions légales réglementent l’utilisation du site www.tupinamba.com (ci-après dénommé le « Site »), dont est titulaire la société Tupinamba S. A. (ci-après dénommée, le « PROPRIÉTAIRE DU SITE»).

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L’utilisateur s’astreint à faire un usage correct du site en conformité avec le droit, la bonne foi, l’ordre public, les usages du commerce et les présentes mentions légales. L’utilisateur répond devant le PROPRIÉTAIRE DU SITE ou devant des tiers de tous dommages ou préjudices causés en conséquence du non-respect de ladite obligation.

Identification et communication
Le PROPRIÉTAIRE DU SITE, conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société d’information et de commerce électronique, informe que : Sa dénomination sociale est : Tupinamba S. A., CIF A58476961, située à l’adresse suivante : Polígono Industrial Can Misser, calle Domenec Pascual, 3, 08360 Canet de Mar, Barcelona, Espagne.

Pour communiquer avec la société, plusieurs possibilités sont à votre disposition : Téléphone : (+34) 902 012 813 Adresse électronique : info@tupinamba.com. L’ensemble des notifications et communications entre les utilisateurs et le PROPRIÉTAIRE DU SITE sont considérés comme efficaces, à tous les effets, lorsqu’elles sont effectuées par courrier postal ou tout autre moyen énoncé plus haut.

Conditions d’accès et d’utilisation
Le site et ses services sont d’accès libre et gratuit. Cependant, le PROPRIÉTAIRE DU SITE conditionne l’utilisation de certains des services offerts sur son site au renseignement préalable du formulaire correspondant. L’utilisateur garantit l’authenticité et l’actualité de l’ensemble des données qu’il communique au PROPRIÉTAIRE DU SITE et il est seul responsable des manifestations fausses ou inexactes qu’il pourrait réaliser. L’utilisateur s’engage expressément à faire un usage adéquat des contenus et services du PROPRIÉTAIRE DU SITE et à ne pas les employer à des fins, notamment :

  • De diffusion de contenus à caractère délictueux, violent, pornographique, raciste, xénophobe, insultant, faisant l’apologie du terrorisme ou portant atteinte d’une façon générale à la loi ou à l’ordre public.
  • D’introduction sur le réseau de virus informatiques ou de réalisation de tout acte susceptible d’altérer, abîmer, interrompre ou générer des erreurs ou des dégâts sur les documents électroniques, données ou systèmes physiques et numériques du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers ; de même que la restriction de l’accès d’autres utilisateurs au site et à ses services par la consommation massive des ressources informatiques à travers lesquelles le PROPRIÉTAIRE DU SITE offre ses services.
  • De tentative d’accès aux comptes de courrier électronique d’autres utilisateurs ou à des espaces d’accès restreint des systèmes informatiques du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers et, le cas échéant, d’extraction d’informations.
  • D’atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle, de même que de violation de la confidentialité des informations du PROPRIÉTAIRE DU SITE ou de tiers.
  • D’usurpation de l’identité d’un autre utilisateur, d’une administration publique ou d’un tiers.
    De reproduction, copie, distribution, mise à disposition ou communication publique, transformation ou modification des contenus par tout autre moyen, à moins de disposer de l’autorisation du titulaire des droits correspondants ou dans les cas où cela est autorisé par le droit.
  • De collecte de données à des fins publicitaires et de transmission de publicité de tout type et de communications destinées à vendre ou toute autre démarche de nature commerciale sans faire préalablement la demande du consentement des intéressés.

L’ensemble des contenus du site, comme les textes, photographies, graphismes, images, icônes, technologies, logiciels, ainsi que sa conception graphique et ses codes source constituent une œuvre appartenant au PROPRIÉTAIRE DU SITE et dont les droits d’exploitation ne peuvent aucunement être interprétée comme cédés à l’utilisateur au-delà de ce qui est strictement nécessaire à une utilisation correcte du site.

En définitive, les utilisateurs accédant au présent site peuvent en afficher les contenus et effectuer, le cas échéant, des copies privées autorisées à condition que les éléments reproduits ne soient pas cédés ultérieurement à des tiers, ni installés sur des serveurs connectés à des réseaux, ni exploités de quelque manière que ce soit.

De même, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs quels qu’ils soient apparaissant sur le site appartiennent au PROPRIÉTAIRE DU SITE, et l’utilisation ou l’accès à ce site ne peuvent être interprétés comme cédant un quelconque droit sur ces éléments.

La distribution, modification, cession ou communication publique des contenus ou tout autre acte n’ayant pas été expressément autorisé par le titulaire des droits d’exploitation sont strictement interdites.

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Publications
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